Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ACCORD
DIFFUSION ARTICLES DE CONFECTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1461411
Date de dépôt :
21/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1998

Présentation de la marque D'ACCORD

Déposée le 21 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) DIFFUSION ARTICLES DE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFFUSION ARTICLES DE CONFECTION domicilié(e) route de Cavaillon, 84510 CAUMONT SUR DURANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque D'ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ACCORD est expirée depuis le 21 avril 1998.

DIFFUSION ARTICLES DE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : STRATEGE , STRATEGE


DIFFUSION ARTICLES DE CONFECTION, société anonyme - route de Cavaillon, 84510 CAUMONT SUR DURANCE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Vêtements, chaussures, chapellerie.